Documents pour les promoteurs

Les promoteurs trouveront ici les documents administratifs et financiers dont ils ont besoin pour la gestion de leur projet.

Information générale

• Comité d’accompagnement (mandat, composition...).

Documents contractuels

Contrat

• Contrat de base (réseau FR/NL en FR pour promoteur sans réseau)
  
  
• Annexe I : spécifications techniques (réseau FR/NL et FR pour promoteur sans réseau)
  
  
• Annexe II : conditions générales (réseau FR/NL) et FR pour promoteur sans réseau)
  
  
• Demande de modification du contrat (FR - NL et FR/NL)
  Attention: veuillez d'abord lire attentivement la section III du document "Directives administratives relatives au budget".

Convention et contrat de coopération (pour les contrats 2010)

• Convention interne au réseau (FR - NL)
  A remettre avec le rapport initial
  
  
• Contrat de coopération avec des partenaires étrangers
  Contrat entre l'institution de recherche du promoteur et l'institution du partenaire étranger

Directives

• Directives administratives relatives au budget (FR - NL)
  
  
• Directives administratives relatives aux rapports (FR - NL)
  
  
• Directives administratives relatives à la communication (FR - NL)
  
  
• Aperçu des documents à fournir (réseau FR - NL) (sans réseau FR - NL)
  

Documents-type

IMPORTANT
Tout document communiqué à la Politique scientifique ou au comité d’accompagnement sera nommé de la manière suivante :"numéro du contrat -acronyme -nom du document-date.doc"
(ex : TA-00-01-MAPO-rapport initial-14 feb 2008.doc)

• Présentation Web, contrats 2010 (FR - NL)
  Document destiné à présenter le projet sur le site web de la Politique scientifique fédérale (base de metadonnées FEDRA)
  
  
• Rapport initial, contrats 2010 (FR - NL)
  
  
• Rapport semestriel d’activités (FR - NL et FR/NL)
  
  
• PV comité de suivi (FR - NL)
  
  
• Liste de présence pour les réunions du Comité de suivi (FR/NL)
  
  
• Rapport d’évaluation à mi-parcours (uniquement pour les projets de 4 ans en deux phases)
  
  
• Rapport final: synthèse en 3 langues (FR - NL - EN)
  
  
• Rapport final: description du projet (document pour l'évaluation de la recherche) (EN)
  
  
• Rapport final: auto-évaluation (document pour l'évaluation de la recherche) (EN)
  
  
• Fiche de métadonnées (FR - NL)
  Uniquement à remplir si des données non administratives ont été collectées (données d’enquêtes...)